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68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 07/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 62 trouvées
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Question n° 1037S posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Transport d'instruments de musique par le réseau SNCF
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 1019S posée par M. Philippe Tabarot
Interruption de la liaison aérienne entre Nice et Paris par Air France
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 0478G posée par M. Philippe Tabarot
Zones à faibles émissions
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 06294 posée par Mme Kristina Pluchet
Situation des véhicules à deux-roues motorisés au regard du contrôle technique
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 0483S posée par Mme Martine Filleul
Nuisances sonores de l'aéroport de Lille-Lesquin
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 10656 posée par M. Joshua Hochart
Augmentation du prix du billet pour le TGV Lille-Paris
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 09271 posée par M. Franck Dhersin
Transport maritime et décarbonation
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 13234 posée par Mme Patricia Morhet-Richaud
Conditions de prise en charge par la caisse primaire d'assurance maladie des frais de transport médical
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 12799 posée par Mme Colette Giudicelli
Non-sens de la fermeture potentielle de la ligne ferroviaire Nice-Breil-Cuneo
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 08953 posée par M. François Grosdidier
Place de la Moselle et de Metz dans la politique de la SNCF
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence