Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 07/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

Question n° 14175 posée par M. André Vallet

Application de la loi relative aux animaux dangereux

Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

21/10/2004
Pertinence
Question n° 14115 posée par M. Gérard Longuet

Chiens dangereux

Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

14/10/2004
Pertinence
Question n° 14116 posée par M. Gérard Longuet

Chiens hargneux ou méchants

Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

14/10/2004
Pertinence
Question n° 12400 posée par M. André Vantomme

Carences du dispositif d'accueil des animaux en fourrière

Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

03/06/2004
Pertinence
Question n° 11561 posée par M. Jacques Peyrat

Etourdissement des animaux avant leur abattage lors de l'Aïd-el-Kebir

Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

01/04/2004
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 07573 posée par M. Jean-Pierre Vial

Prise en charge des chiens et des chats errants dans les communes

La question est caduque

22/05/2003
Pertinence
Question n° 01743 posée par M. Gérard Longuet

Chiens dangereux

La question est caduque

01/08/2002
Pertinence
Question n° 01749 posée par M. Gérard Longuet

Chiens hargneux ou méchants

La question est caduque

01/08/2002
Pertinence
Question n° 01303 posée par M. André Vallet

Application de la loi relative aux animaux dangereux

La question est caduque

25/07/2002
Pertinence