Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

105 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 07/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 105 trouvées

  1. Question n° 19970 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Hébergement des militaires dans le cadre de l'opération Sentinelle

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19717 posée par M. Christian Cambon

    Conditions d'hébergement des soldats de l'opération Sentinelle

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19166 posée par M. Jean Louis Masson

    Militaires déployés dans les lieux publics

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15329 posée par M. Daniel Laurent

    Révision de la loi de programmation militaire

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13796 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Politique de concertation au sein des forces armées et arrêt de la Cour européenne des droits de l'Homme

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses