Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 07/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 1141S posée par Mme Florence Lassarade

    Intégration du Réolais dans le programme « France ruralités revitalisation »

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1571S posée par Mme Florence Lassarade

    Réforme des études de médecine

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0833S posée par Mme Florence Lassarade

    Projet d'implantation d'un parc éolien sur l'estuaire de la Gironde

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0756S posée par Mme Florence Lassarade

    Difficultés de l'office public de l'habitat de la métropole de Bordeaux

    Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0290S posée par Mme Florence Lassarade

    Société commerciale MédecinDirect

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible