Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 07/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

  1. Question n° 06619 posée par M. Auguste Cazalet

    Statut des sapeurs-pompiers

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06654 posée par M. Michel D'Aillieres

    Soutien par la justice de l'action de la gendarmerie

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06748 posée par M. François Mathieu

    Statut des sapeurs-pompiers professionnels

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06830 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Nouvelle-Calédonie : amnistie et indemnité des victimes

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07678 posée par M. Jean Arthuis

    Statut des sapeurs-pompiers volontaires et professionnels

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 22910 posée par Mme Annick Billon

    Traitement d'un cancer du sein triple négatif métastatique

    La question est caduque

    Pertinence Faible