Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 07/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

Question n° 09916 posée par Mme Sonia de La Provôté

Accès au grade « hors classe » des anciens instituteurs

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

11/04/2019
Question n° 09499 posée par Mme Victoire Jasmin

Accès des anciens instituteurs au grade « hors classe »

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

21/03/2019
Question n° 09014 posée par M. Alain Marc

Passage à la hors classe des anciens instituteurs devenus professeurs des écoles

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

21/02/2019
Question n° 09094 posée par M. Serge Babary

Accès des instituteurs au grade « hors classe »

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

21/02/2019
Question n° 08888 posée par Mme Monique Lubin

Situation des instituteurs en fin de carrière

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

14/02/2019

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22763 posée par M. Jean Louis Masson

CAP de mineur des mines de houille

La question est caduque

13/04/2006
Question n° 21386 posée par M. Jean Louis Masson

Prise en compte de la période à l'école de formation des HBL pour les retraites

La question est caduque

26/01/2006
Question n° 20214 posée par M. Jean Louis Masson

CAP de mineur des mines de houille

La question est caduque

03/11/2005