Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
391 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 07/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 110 trouvées
-
Question n° 1256S posée par M. Pierre-Antoine Levi
Reconsidération de la loi sur l'exploitation des hydrocarbures en Guyane française
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
-
Question n° 1185S posée par Mme Frédérique Puissat
Problématique du décret tertiaire pour les collectivités territoriales
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
-
Question n° 1095S posée par M. Olivier Henno
Taxation du carbone et centre de valorisation énergétique Flamoval
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer
-
Question n° 10151 posée par Mme Lauriane Josende
Accélération de la production d'énergies renouvelables et protection des monuments historiques
Réponse du Ministère de la culture
-
Question n° 10152 posée par Mme Lauriane Josende
Application de l'instruction ministérielle relative à l'accélération de la production des énergies renouvelables
Réponse du Ministère de la culture
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 281 trouvées
-
Question n° 1280S posée par M. Jean-Yves Roux
Difficultés du financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
-
Question n° 11563 posée par Mme Sylviane Noël
Obligation faite à EDF de vendre à perte 30 % de sa production nucléaire dans le cadre de l'ARENH en 2024 et 2025
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
-
Question n° 1255S posée par M. Jean-Michel Arnaud
Refus par l'agence de l'eau d'une subvention sollicitée par la commune de Saint-Martin-de-Queyrières
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
-
Question n° 1263S posée par Mme Anne-Sophie Romagny
Délais de traitement et de paiement des dossiers MaPrim'Rénov et certificats d'économie d'énergie
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
-
Question n° 11422 posée par M. François Bonhomme
Simplifier et accélérer la procédure de dépôt et de traitement des dossiers liés au certificat d'économie d'énergie et à MaPrimRénov'
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires