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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

1. Question n° 0676G posée par M. Denis Bouad

   Situation de la filière viti-vinicole

   Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

   14/12/2023
2. Question n° 09286 posée par Mme Monique Lubin

   Responsabilité élargie du producteur et filière bois

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   07/12/2023
3. Question n° 0588G posée par M. Michaël Weber

   Glyphosate

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   26/10/2023
4. Question n° 08644 posée par M. Christian Bilhac

   Filière bois, éco-contribution et concurrence déloyale

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   12/10/2023
5. Question n° 08424 posée par M. Alain Cadec

   Fin du dispositif d'aide au gasoil

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

   21/09/2023

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 08842 posée par Mme Viviane Malet

   Préoccupations des acteurs de la filière élevage de La Réunion

   La question a été retirée

   26/10/2023