Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 07/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 18067 posée par M. Pascal Allizard

    Prélèvement sur les paris hippiques au profit des collectivités territoriales

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

  2. Question n° 05478 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Opération de nommage réalisée par Paris La Défense pour la U-Arena de Nanterre

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

  3. Question n° 22606 posée par M. François Marc

    Situation des communes rurales en matière d'équipements sportifs

    Réponse du Ministère des sports

  4. Question n° 21429 posée par M. François Marc

    Situation des communes rurales en matière d'équipements sportifs

    Réponse du Ministère des sports

  5. Question n° 1341S posée par Mme Christiane Hummel

    Augmentation inquiétante du nombre des normes imposées aux collectivités territoriales en matière d'équipements sportifs

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26599 posée par M. Jean Louis Masson

    Gestion de remontées mécaniques

    La question est caduque

  2. Question n° 25505 posée par M. Jean Louis Masson

    Gestion de remontées mécaniques

    La question est caduque

  3. Question n° 1049S posée par M. Édouard Courtial

    Impact des jeux olympiques de Paris 2024 pour l'Oise

    La question est caduque

  4. Question n° 06512 posée par M. Jean-François Longeot

    Création de l'agence de financement et d'appui à la haute performance sportive et au développement des pratiques

    La question est caduque