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227 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 07/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 168 trouvées
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Question n° 19995 posée par Mme Corinne Imbert
Mesures compensatoires des impacts sur le milieu naturel des projets éoliens
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
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Question n° 19842 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Projet de décret pour le secteur industriel cimentier
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
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Question n° 19547 posée par Mme Éliane Assassi
Valorisation des bio-déchets dans les établissements scolaires
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
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Question n° 19273 posée par M. Jean-Paul Fournier
Dangers de la filière bois énergie pour les forêts cévenoles
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
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Question n° 19087 posée par M. Jean-Vincent Placé
Prolifération de la renouée du Japon
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 59 trouvées
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Question n° 19846 posée par M. Jean-Vincent Placé
Taux de récupération des médicaments non utilisés
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 19847 posée par M. Jean-Vincent Placé
Campagne japonaise « cool biz »
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 19442 posée par M. Jean-Vincent Placé
Phytolaque d'Amérique
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 19220 posée par M. Jean Louis Masson
Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement
La question est caduque
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Question n° 18306 posée par M. Jean-Vincent Placé
Avis de l'autorité environnementale concernant l'étude d'impact du projet de parc éolien au large de Fécamp
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.