Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 07/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

  1. Question n° 17048 posée par M. Olivier Cigolotti

    Soutien de la filière plastique biodégradable

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  2. Question n° 16842 posée par M. Hubert Falco

    Maintien de la chasse à la glu

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  3. Question n° 16049 posée par M. Alain Dufaut

    Chasse à la glu

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  4. Question n° 15918 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Taxe de mouillage et attractivité du littoral

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

  5. Question n° 15655 posée par M. Daniel Chasseing

    Exclusion du méthane entérique du champ d'application de la stratégie nationale bas carbone

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 15443 posée par M. Daniel Laurent

    Redevance de mouillage dans les aires marines protégées et préoccupations de la filière nautique

    La question est caduque

  2. Question n° 03400 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Tarification progressive de l'énergie

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.