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81 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 07/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 51 trouvées
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Question n° 19234 posée par M. Hervé Maurey
Réponse apportée à la question écrite n° 17902
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 19100 posée par M. Jean Louis Masson
Application aux ports fluviaux de l'article R. 631-4 des ports maritimes
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
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Question n° 18396 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Augmentation du taux de remplissage des véhicules de transport de marchandises
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
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Question n° 0576G posée par Mme Marie-France Beaufils
Développement du fret ferroviaire et du multimodal
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
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Question n° 17902 posée par M. Hervé Maurey
Lutte contre les nuisances sonores du transport routier terrestre
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 30 trouvées
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Question n° 18863 posée par M. François Grosdidier
Mise en place de l'écotaxe poids-lourds par les régions
La question est caduque
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Question n° 12703 posée par M. Thierry Repentin
Accessibilité des personnes en situation de handicap
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 23315 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Liste des canalisations de transport de produits chimiques
La question est caduque
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Question n° 23287 posée par M. Hervé Maurey
Indemnisation des passagers en cas de retard des bagages
La question est caduque
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Question n° 23209 posée par Mme Catherine Tasca
Conséquences en Île-de-France du réaménagement des horaires SNCF
La question est caduque