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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 07/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 1553S posée par M. Jean-Louis Tourenne
Auxiliaires de vie scolaire
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 1414S posée par M. Alain Duran
Enseignants exerçant les fonctions d'éducateur en internat
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité réelle
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Question n° 16712 posée par M. Patrick Abate
Accès aux activités périscolaires pour les enfants atteints de handicap
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 15580 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Titularisation des enseignants contractuels dans l'éducation nationale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 15429 posée par M. Patrick Abate
Accès aux activités périscolaires pour les enfants atteints de handicap
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 25093 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Renouvellement des contrats d'assistants d'éducation
La question est caduque
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Question n° 23282 posée par M. Yves Détraigne
Reconnaissance des assistants de vie scolaire
La question est caduque
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Question n° 23200 posée par M. Jean-François Longeot
Situation des auxiliaires de vie scolaire et accompagnement des enfants en situation de handicap
La question est caduque
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Question n° 18777 posée par M. Ladislas Poniatowski
Stabilité dans l'encadrement des élèves handicapés
La question est caduque