Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 07/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 32 trouvées

  1. Question n° 19582 posée par M. Roland Courteau

    Désodorisants et diffuseurs parfums d'intérieur

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  2. Question n° 19591 posée par M. Roland Courteau

    Bactérie campylobacter

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  3. Question n° 18659 posée par M. Olivier Cigolotti

    Emballages alimentaires et huiles minérales

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  4. Question n° 18247 posée par M. Alain Houpert

    Lait pour bébé et aluminium

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  5. Question n° 18248 posée par M. Alain Houpert

    Déodorants contenant des sels d'aluminum et risque de cancer du sein

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17306 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Pratique d'archivage et de stockage des clichés radiologiques

    La question est caduque

  2. Question n° 11558 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Faux médicaments importés et statistiques des condamnations

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 08473 posée par M. Bernard Piras

    Disparition des vignettes sur les boîtes de médicaments

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 08072 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Compléments alimentaires

    La question est caduque

  5. Question n° 06530 posée par Mme Jacqueline Gourault

    Fragilisation de l'équilibre financier du réseau pharmaceutique en zone rurale par la captation de la fourniture des médicaments

    La question est caduque