Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 07/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 22214 posée par M. Mathieu Darnaud

    Approvisionnement des cantines en produits locaux ou biologiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  2. Question n° 18565 posée par M. François Bonhomme

    Menu végétarien dans les cantines scolaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  3. Question n° 14462 posée par M. Michel Vaspart

    Approvisionnement de proximité des cantines scolaires et de la restauration collective

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  4. Question n° 10175 posée par M. Gérard Bailly

    Approvisionnement en viande de la restauration scolaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  5. Question n° 0545S posée par M. Bernard Fournier

    Restauration scolaire

    Réponse du Ministère chargé de la famille

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 16564 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Alternative végétarienne à la problématique des menus de substitution dans les cantines scolaires

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 22289 posée par Mme Bernadette Bourzai

    Décrets concernant la qualité nutritionnelle des repas servis dans différents services de restauration

    La question est caduque