Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 07/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 52 trouvées

  1. Question n° 16803 posée par M. Arnaud Bazin

    Retard de publication de décrets concernant les établissements équestres

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 16064 posée par M. Alain Fouché

    Importations de bois de chauffage en provenance des pays de l'Est

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 15898 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Covid-19 et survie des exploitations viticoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 15980 posée par M. Jérôme Durain

    Viticulture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  5. Question n° 15489 posée par Mme Laurence Harribey

    Avenir des entreprises horticoles et pépinières

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 09760 posée par M. Philippe Madrelle

    Transparence sur l'origine du miel

    La question a été retirée pour cause de décès.

  2. Question n° 00428 posée par M. Hubert Falco

    Contamination des aliments par des huiles minérales dérivées du pétrole

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.