Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
232 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 07/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 225 trouvées
-
Question n° 23503 posée par M. Cédric Perrin
Archivage des marchés publics issus de la dématérialisation
Réponse du Ministère de la culture
-
Question n° 21462 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Accès aux archives en Algérie
Réponse du Ministère de la culture
-
Question n° 21095 posée par M. Stéphane Le Rudulier
Accès aux archives françaises restées en Algérie depuis 1962
Réponse du Ministère de la culture
-
Question n° 11876 posée par M. Alain Joyandet
Sauvegarde du patrimoine pédagogique des établissements scolaires
Réponse du Ministère de la culture
-
Question n° 06010 posée par Mme Catherine Dumas
Situation préoccupante au service interministériel des archives de France
Réponse du Ministère de la culture
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
-
Question n° 20424 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Menaces de sanction sur des militants syndicaux des Archives nationales
La question est caduque
-
Question n° 27141 posée par M. Michel Moreigne
Fonds du site de Paris des Archives nationales et protection du patrimoine écrit
La question est caduque
-
Question n° 26885 posée par M. Christian Cointat
Programme de numérisation du site Gallica de la Bibliothèque nationale de France
La question est caduque
-
Question n° 39320 posée par M. Serge Mathieu
Conseil supérieur des archives
La question est caduque
-
Question n° 0251S posée par M. Paul Alduy
Mesures envisagées pour assurer la protection des archives des communautés juives et rapatriées
La question a été retirée