Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 07/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

  1. Question n° 25041 posée par Mme Christine Herzog

    Dépenses de fouilles archéologiques préventives

    Réponse du Ministère de la culture

  2. Question n° 07368 posée par M. Gérard Longuet

    Redevance d'archéologie préventive

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  3. Question n° 14967 posée par M. Charles Ginésy

    Fonctionnement et missions des associations départementales d'enseignement musical (ADEM)

    Réponse du ministère : Culture

  4. Question n° 13156 posée par M. Michel Charasse

    Communes propriétaires d'une église classée monument historique : financement de l'entretien et des travaux de réparation

    Réponse du ministère : Culture

  5. Question n° 17788 posée par M. Christian Poncelet

    Restauration de monuments historiques

    Réponse du ministère : Culture

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17586 posée par M. Robert Hue

    Baisse des dotations financières attribuées aux associations

    La question est caduque

  2. Question n° 20203 posée par M. Josselin de Rohan

    Aide aux petites communes devant remplacer leur réseau électrique et téléphonique aérien par un réseau câblé

    La question est caduque

  3. Question n° 02826 posée par M. Michel Giraud

    Ecole de musique: disparité du traitement

    La question est caduque

  4. Question n° 00460 posée par M. Roger Quilliot

    Rapports Ecole des Beaux-arts-Conservatoire

    La question est caduque