Recherche de questions

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

1. Question n° 24847 posée par M. Bruno Sido

   Abandon de la taxation des centrales à charbon

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   02/02/2017
2. Question n° 24344 posée par M. François Grosdidier

   Obligation pour le Gouvernement de mettre en oeuvre l'écotaxe poids lourds après le jugement du Conseil d'État

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   15/12/2016
3. Question n° 22227 posée par M. Mathieu Darnaud

   Conséquences de la hausse de la taxe carbone pour les ménages ruraux

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   09/06/2016
4. Question n° 21005 posée par M. François Grosdidier

   Crédit d'impôt pour développer les bornes de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables et à destination des professionnels du transport et de la livraison

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   31/03/2016
5. Question n° 18567 posée par M. Philippe Adnot

   Crédit d'impôt pour l'installation de bornes de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables au bénéfice des professionnels du transport et de la livraison

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   29/10/2015

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 21002 posée par M. François Grosdidier

   Mise en place de l'écotaxe poids-lourds par les régions

   La question est caduque

   31/03/2016
2. Question n° 11973 posée par M. Gérard César

   Traitement des marcs de raisin

   La question est caduque

   12/06/2014