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69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 07/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 59 trouvées

  1. Question n° 23141 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Financement des établissements d'information, de consultation ou de conseil familial

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

  2. Question n° 23154 posée par M. Jean Germain

    Financement des centres d'information sur les droits des femmes et des familles en 2012

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

  3. Question n° 23033 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Crédits alloués par le Parlement au financement des établissements d'information, de consultation ou de conseil familial

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

  4. Question n° 23040 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Financement des établissements d'information, de consultation ou de conseil familial

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

  5. Question n° 22933 posée par Mme Laurence Rossignol

    Financement des établissements d'information, de consultation ou de conseil familial

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 22543 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Avenir de l'association Handicaps et cadre de vie

    La question est caduque

  2. Question n° 22558 posée par Mme Natacha Bouchart

    Situation de l'association Hacavie – Handicaps et cadre de vie

    La question est caduque

  3. Question n° 22429 posée par M. Jean-René Lecerf

    Financement de la base de données de l'association Hacavie et connection dans la métabase de la CNSA

    La question est caduque

  4. Question n° 22244 posée par M. Daniel Percheron

    Situation de l'association Hacavie - Handicaps et cadre de vie

    La question est caduque

  5. Question n° 20089 posée par M. Ivan Renar

    Situation de l'association Hacavie - Handicaps et cadre de vie

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

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