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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 07/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 44 trouvées
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Question n° 16887 posée par M. Vincent Segouin
Démantèlement des éoliennes
Réponse du Ministère de la transition écologique
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Question n° 16895 posée par M. Pascal Allizard
Politique française en matière d'éoliennes
Réponse du Ministère de la transition écologique
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Question n° 16752 posée par M. Pierre Louault
Clarification du système de subvention publique pour le secteur éolien
Réponse du Ministère de la transition écologique
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Question n° 16809 posée par M. Hervé Maurey
Pouvoirs des élus en matière d'implantation d'éoliennes
Réponse du Ministère de la transition écologique
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Question n° 16579 posée par Mme Christine Herzog
Implantation d'une éolienne
Réponse du Ministère de la transition écologique
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 12196 posée par M. Olivier Paccaud
Balisage lumineux nocturne des éoliennes
La question est caduque
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Question n° 11514 posée par M. Jean-Paul Prince
Nuisances causées par les infrasons produits par les éoliennes
La question est caduque
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Question n° 09817 posée par M. Jean-Paul Prince
Nuisances causées par les infrasons produits par les éoliennes
La question est caduque
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Question n° 08356 posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Représentation des entreprises du secteur éolien au sein de l'Office franco-allemand pour la transition énergétique
La question a été transformée.
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Question n° 00713 posée par Mme Marie-France de Rose
Projet de parc éolien à Noirmoutier
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.