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506 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 07/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 432 trouvées
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Question n° 25506 posée par M. Jean-Claude Leroy
Carte chronotachygraphe numérique
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
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Question n° 25535 posée par M. Hervé Maurey
Conditions d'ouverture des données de transport
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
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Question n° 24990 posée par M. Christian Cambon
Harcèlement dans le métro et le réseau express régional
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
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Question n° 24886 posée par M. Didier Marie
Tronçon Rouen-Yvetot de la ligne nouvelle Paris-Normandie
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
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Question n° 1122G posée par M. Jean-Jacques Filleul
Trains d'équilibre du territoire
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 74 trouvées
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Question n° 25732 posée par M. Roland Courteau
Nouvelle politique tarifaire de la SNCF
La question est caduque
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Question n° 25606 posée par M. Roland Courteau
Ligne ferroviaire reliant l'Atlantique à la Méditerranée
La question est caduque
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Question n° 25499 posée par M. Jean Louis Masson
État désastreux de la liaison ferroviaire entre Metz et Luxembourg
La question est caduque
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Question n° 24842 posée par M. Bruno Sido
Stratégie nationale pour le transport aérien français
La question est caduque
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Question n° 24869 posée par M. Alain Marc
Vétusté du réseau SNCF
La question est caduque