Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
177 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 07/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 120 trouvées
-
Question n° 10581 posée par Mme Annick Billon
Interdiction de la pêche récréative de l'anguille
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
-
Question n° 10103 posée par Mme Annick Billon
Allègement du programme d'examen de la spécialité de sciences économiques et sociales au baccalauréat 2024
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
-
Question n° 06808 posée par Mme Annick Billon
Interdiction de la pêche récréative de l'anguille
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
-
Question n° 06690 posée par Mme Annick Billon
Vaccination contre l'influenza aviaire
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
-
Question n° 06579 posée par Mme Annick Billon
Droits des personnes en situation de handicap
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 57 trouvées
-
Question n° 10897 posée par Mme Annick Billon
Avenir de l'association Asalée
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
-
Question n° 10923 posée par Mme Annick Billon
Survie du régime additionnel de retraite de l'enseignement privé
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
-
Question n° 10817 posée par Mme Annick Billon
Situation économique des centres de santé associatifs de l'aide à domicile en milieu rural
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles
-
Question n° 10104 posée par Mme Annick Billon
Pénurie de thanatopracteurs
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
-
Question n° 10056 posée par Mme Annick Billon
Traitement inégal entre le secteur agricole et le secteur du bâtiment et des travaux publics
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique