Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 07/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 28 trouvées

  1. Question n° 2029S posée par M. Pierre-Jean Verzelen

    Expérimentations visant à atténuer la pollution visuelle des éoliennes

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

  2. Question n° 2014S posée par Mme Laurence Garnier

    Impact du parc éolien des Quatre Seigneurs sur les riverains et les élevages

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

  3. Question n° 1858S posée par M. Olivier Paccaud

    Projet de parc éolien de Guiscard

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

  4. Question n° 1774S posée par M. Yves Bouloux

    Conditions de raccordement électrique des parcs éoliens

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  5. Question n° 1569S posée par M. Stéphane Sautarel

    Multiplication des projets d'implantation de parcs éoliens dans les territoires ruraux

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 1730S posée par Mme Martine Filleul

    Caractère non contraignant de la cartographie des zones favorables pour l'installation d'éoliennes

    La question est caduque

  2. Question n° 1437S posée par M. Didier Marie

    Situation des usines d'éoliennes au Havre

    La question a été transformée.

  3. Question n° 0920S posée par M. Jacques Mézard

    Projets de parcs éoliens dans le Massif central

    La question a été retirée

  4. Question n° 1609S posée par M. Hervé Maurey

    Difficultés liées à l'implantation d'éoliennes

    La question est caduque

  5. Question n° 1585S posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Modalités d'élaboration des zones de développement de l'éolien

    La question est caduque