Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 07/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

  1. Question n° 22258 posée par Mme Vivette Lopez

    Réglementation environnementale 2020 et avenir de la filière béton

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

  2. Question n° 22097 posée par M. Hervé Maurey

    Mode de calcul de l'empreinte carbone du bâtiment

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

  3. Question n° 21949 posée par M. Bernard Bonne

    Nouvelle réglementation environnementale 2020 sur la construction des bâtiments neufs

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

  4. Question n° 20994 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Méthode de l'analyse du cycle de vie dynamique simplifiée

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

  5. Question n° 21005 posée par M. Ludovic Haye

    Nouvelle réglementation environnementale des bâtiments et analyse du cycle de vie dynamique simplifiée

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24885 posée par M. Alain Richard

    Traçabilité des déchets de travaux

    La question est caduque

  2. Question n° 00443 posée par M. Rémy Pointereau

    Pilotage du plan bâtiment Grenelle

    La question est caduque

  3. Question n° 19658 posée par M. André Vallet

    Réglementation des modes particuliers d'utilisation du sol

    La question est caduque