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103 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 07/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 69 trouvées
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Question n° 26166 posée par Mme Gisèle Jourda
Organisation des rythmes scolaires dans les communes nouvelles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
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Question n° 02460 posée par M. Claude Nougein
Temps d'activités périscolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 01683 posée par M. Jean Louis Masson
Possibilité pour une commune de fixer des tarifs différents pour les activités périscolaires
Réponse du Ministère de l'intérieur
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Question n° 01502 posée par M. Dominique de Legge
Précisions sur l'assouplissement des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 01518 posée par M. Yves Détraigne
Pérennisation du fonds de soutien au financement des activités périscolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 34 trouvées
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Question n° 10480 posée par M. Bernard Bonne
Coût de la compétence périscolaire
La question est caduque
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Question n° 00786 posée par M. Jean-Claude Leroy
Conséquences de la réforme des rythmes scolaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 00470 posée par Mme Danielle Michel
Pérennisation du fonds de soutien aux communes maintenant cinq matinées de classe
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 25972 posée par M. Jean-Claude Leroy
Projet de décret relatif aux rythmes scolaires
La question est caduque
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Question n° 25908 posée par Mme Françoise Cartron
Pérennisation du fonds de soutien aux communes dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires
La question est caduque