Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 07/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 09141 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Brûlage à l'air libre des déchets verts

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

  2. Question n° 21819 posée par M. François Commeinhes

    Écobuage en zone rurale

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  3. Question n° 17988 posée par M. Jean Louis Masson

    Enlèvement des déchets

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  4. Question n° 16399 posée par M. Jean Louis Masson

    Enlèvement des déchets

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  5. Question n° 1065S posée par M. Mathieu Darnaud

    Restriction de l'écobuage en zone rurale

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23391 posée par M. Jean Louis Masson

    Fréquence de ramassage des ordures ménagères

    La question est caduque

  2. Question n° 23092 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Modalités de collecte des déchets ménagers dans les départements ruraux

    La question est caduque