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La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 07/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

  1. Question n° 22568 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Risques liés à la prescription de méthylphénidate aux enfants

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  2. Question n° 14026 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Produits psychostimulants prescrits aux enfants souffrant de troubles de déficit de l'attention et d'hyperactivité

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 13689 posée par M. Claude Raynal

    Augmentation des prescriptions de produits psychostimulants aux enfants dits « hyperactifs »

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  4. Question n° 11320 posée par M. Claude Kern

    Augmentation des prescriptions de psychostimulants aux enfants

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  5. Question n° 11067 posée par Mme Françoise Férat

    Prescriptions de psychostimulants aux enfants dits « hyperactifs » en France

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25510 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Prescription abusive de psychotropes aux enfants « hyperactifs »

    La question est caduque

  2. Question n° 24086 posée par M. Olivier Cigolotti

    Dangers des antidépresseurs durant la grossesse

    La question est caduque

  3. Question n° 21700 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Prescription abusive de psychotropes aux enfants « hyperactifs »

    La question est caduque