Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 07/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 1531G posée par M. Ludovic Haye

    Télétravail

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

  2. Question n° 17257 posée par M. Ronan Le Gleut

    Télétravail des frontaliers France-Luxembourg

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  3. Question n° 16036 posée par M. Jean Louis Masson

    Travailleurs frontaliers pratiquant le télétravail et fiscalité

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  4. Question n° 06203 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Organisation du télétravail

    Réponse du Ministère du travail

  5. Question n° 17855 posée par M. Alain Houpert

    Télétravail et désertification rurale

    Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22502 posée par M. Éric Bocquet

    Télétravail

    La question est caduque

  2. Question n° 1224S posée par M. Édouard Courtial

    Développement du télétravail après la crise sanitaire

    La question est caduque

  3. Question n° 21147 posée par M. Roland Courteau

    Plan national de déploiement du télétravail

    La question est caduque

  4. Question n° 20571 posée par M. Emmanuel Hamel

    Développement des téléactivités

    La question est caduque

  5. Question n° 14978 posée par M. Georges Gruillot

    Travail à domicile

    La question est caduque