Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 24902 posée par Mme Toine Bourrat

    Lutte contre l'émergence du harcèlement scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23355 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Place des personnels accompagnant les élèves en situation de handicap dans le Grenelle de l'éducation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21421 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Urgence à renforcer le service social en faveur des élèves

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20883 posée par M. Yves Détraigne

    Moyens donnés au service social en faveur des élèves

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20908 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Prise en charge de l'accompagnement des élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27626 posée par Mme Céline Brulin

    Requalification des contrats des assistants d'éducation

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 25985 posée par M. Fabien Genet

    Situation des accompagnants d'élèves en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25683 posée par Mme Sylviane Noël

    Amélioration des conditions de travail des assistants d'éducation

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 1322S posée par Mme Claire-Lise Campion

    Difficultés de mise en oeuvre de l'article D. 421-21 du code de l'action sociale et des familles

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible