Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 08831 posée par M. Georges Patient

Rapport sur le lien entre le prix des boissons alcooliques et la consommation d'alcool

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/02/2019
Pertinence
Question n° 06017 posée par M. Victorin Lurel

Rapport relatif à l'accès aux droits outre-mer

Réponse du Ministère des outre-mer

05/07/2018
Pertinence
Question n° 06018 posée par M. Victorin Lurel

Rapport relatif à la mobilité et aux transports outre-mer

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

05/07/2018
Pertinence
Question n° 06022 posée par M. Victorin Lurel

Rapport relatif au taux de pauvreté outre-mer et intégration dans le produit intérieur brut des collectivités d'outre-mer

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

05/07/2018
Pertinence
Question n° 04623 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Accueil des jeunes enfants

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

26/04/2018
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 06019 posée par M. Victorin Lurel

Rapport relatif à la lutte contre les addictions outre-mer

La question est caduque

05/07/2018
Pertinence
Question n° 21395 posée par Mme Françoise Laborde

Généralisation du dispositif de téléprotection grave danger

La question est caduque

21/04/2016
Pertinence
Question n° 21203 posée par M. Jean-Noël Guérini

Généralisation du « téléphone grave danger »

La question est caduque

14/04/2016
Pertinence