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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 17271 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Épandage des boues dans le cadre de la lutte contre la pandémie de la Covid-19
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 07994 posée par Mme Marta de Cidrac
Saturnisme infantile
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 25833 posée par M. Gérard Dériot
Epandage des boues d'épuration
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
Questions sans réponse
3 questions
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Question n° 27552 posée par M. Hugues Saury
Épandage des boues et lutte contre la propagation du SARS-CoV-2
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27405 posée par Mme Kristina Pluchet
Financement et actualisation des contraintes de traitement des boues d'épandage pour 2022
La question est caduque
Pertinence