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132 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 110 trouvées
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Question n° 13627 posée par M. Michel Moreigne
Utilisation des boues urbaines en agriculture par épandage
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 0326S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Interdiction des pratiques d'épandage de boues en provenance de l'étranger en Ile-de-France
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 17925 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Conséquences de l'épandage des boues et des déchets
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 19791 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Conséquence de l'épandage des boues et déchets
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 20111 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Epandage des boues en matière agricole
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 22 trouvées
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Question n° 34864 posée par M. Claude Huriet
Mise en oeuvre du plan de maîtrise des pollutions d'origine agricole
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 26717 posée par M. Jean Louis Masson
Distance d'éloignement des maisons par rapport à un champ d'épandage des boues de station d'épuration
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21980 posée par Mme Delphine Bataille
Fonds de garantie des risques liés à l'épandage agricole des boues d'épuration
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1558S posée par Mme Catherine Belrhiti
Épandage agricole des boues dans le contexte de la Covid-19
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 21245 posée par Mme Nadine Bellurot
Gestion des boues des stations d'épuration durant la période de Covid-19
La question est caduque
Pertinence