Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 09109 posée par M. Henri Bangou

    Centre hospitalier universitaire Pointe-à-Pitre-Abymes

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 01040 posée par M. Dominique Larifla

    Sous-équipement sportif en Guadeloupe

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19769 posée par M. Emmanuel Hamel

    Violences dans le département de la Guadeloupe

    Réponse du ministère : Outre-mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0671G posée par M. Daniel Marsin

    Logement en Guadeloupe

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0700G posée par Mme Lucette Michaux-Chevry

    Traitements des déchets en Guadeloupe

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22425 posée par Mme Lucette Michaux-Chevry

    Notion de zone urbaine sensible

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02405 posée par M. Dominique Théophile

    Nouveau programme de renouvellement urbain de Cap Excellence

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 22959 posée par M. Dominique Théophile

    Renforcement des effectifs de police en Guadeloupe

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne