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83 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 72 trouvées
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Question n° 23399 posée par M. Marcel Vidal
Difficultés économiques de l'entreprise de facture de pianos Rameau à Alès (Hérault)
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 02621 posée par M. André Rouvière
Fermeture de l'usine Allia à Alès (Gard)
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 05090 posée par M. Roland Courteau
Centre hospitalier général de Narbonne (Aude): dotation d'un scanner
Réponse du ministère : Santé et famille
Pertinence
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Question n° 05744 posée par M. Paul Loridant
Part réservée à l'industrie dans le budget de 1988
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 07166 posée par M. Paul Loridant
Politique budgétaire de l'industrie pour 1988
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 10196 posée par M. Marcel Vidal
Aménagement de la RN 110 entre Montpellier et Alès (Hérault)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24650 posée par M. André Maman
Application des directives européennes en matière d'environnement
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 29341 posée par M. Simon Sutour
Application du schéma régional d'hospitalisation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19046 posée par M. André Rouvière
Déficits budgétaires d'établissements sanitaires de la ville d'Alès
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18544 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot
Avenir de l'entreprise Richard Ducros à Alès
La question est caduque
Pertinence