Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 57 trouvées
-
Question n° 01527 posée par M. Hubert Haenel
Bilan des activités de la Fondation nationale pour la prévention des risques naturels
Réponse du ministère : Risques technologiques
Pertinence
-
Question n° 10678 posée par M. Aubert Garcia
Politique suivie par la SNCF dans certains départements ruraux
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 11702 posée par M. Aubert Garcia
Politique suivie par la SNCF dans certains départements ruraux
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 16205 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Réalisation du programme de couverture radar secondaire en technique mono-impulsion
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 17733 posée par M. Serge Mathieu
Projet de loi sur le développement rural
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
-
Question n° 22242 posée par M. Georges Gruillot
Développement des téléservices dans le secteur public
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22610 posée par M. Alfred Foy
Etude relative à la simplification des zonages concernant la prime à l'aménagement du territoire
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 02481 posée par M. Michel Sergent
Exclusion de l'université du littoral Côte d'Opale des dispositions de soutien national dans le cadre du projet 2015
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 05445 posée par M. Robert Castaing
Institut universitaire de technologie A département génie biologique et GEA d'Auch
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 19284 posée par M. Aymeri de Montesquiou
Demande de maintien d'un service d'ingénierie à la DDE d'Auch
La question a été retirée
Pertinence