Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 18 trouvées
-
Question n° 0394S posée par M. Laurent Burgoa
Difficulté à identifier le préfet compétent
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 04380 posée par M. Yves Détraigne
Festivals en 2024
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 03944 posée par M. Jacques Grosperrin
Dispositions envisagées pour une visibilité opérationnelle sur l'organisation des festivals d'été 2024
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 1974G posée par M. Jean-Baptiste Blanc
Sécurité à Cavaillon
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 1831G posée par M. Pascal Martin
Réponse pénale à la délinquance du quotidien
Réponse du Premier ministre
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 22983 posée par M. Stéphane Ravier
Hausse ininterrompue des violences envers les forces de l'ordre
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 1427S posée par M. Laurent Burgoa
Insécurité dans certains quartiers nîmois
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 10412 posée par M. Serge Andreoni
Délocalisation de l'hélicoptère de la sécurité civile de la base de Marignane
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence