Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 43 trouvées

Question n° 0319S posée par Mme Agnès Canayer

Situation du groupement hospitalier du Havre

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

05/04/2018
Pertinence
Question n° 1298S posée par M. Olivier Cigolotti

Zones d'entraînement à très basse altitude et croissance verte

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

29/10/2015
Pertinence
Question n° 0972S posée par Mme Agnès Canayer

Lignes ferroviaires desservant la Normandie

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

18/12/2014
Pertinence
Question n° 0884S posée par M. Thierry Foucaud

Agences Carsat de Normandie

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

16/10/2014
Pertinence
Question n° 0799S posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Contrat de plan interrégional relatif à la vallée de la Seine

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

29/05/2014
Pertinence