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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 00178 posée par M. Cédric Perrin
Devenir des cendres d'un animal de compagnie
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 0863S posée par M. Jean-Paul Prince
Numerus clausus dans la région Centre-Val de Loire
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 0369G posée par M. Jean-Paul Prince
Situation des hôpitaux
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 03002 posée par M. Arnaud Bazin
Suivi médicamenteux
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 1477S posée par Mme Jacqueline Gourault
Situation des orthophonistes en Loir-et-Cher
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 02646 posée par M. Jean-Marie Janssens
Revalorisation des traitements indiciaires pour les professionnels des résidences autonomie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence