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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 38 trouvées
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Question n° 02387 posée par M. Anicet Le Pors
Situation de la société Air-Equipement de Blois
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 05795 posée par M. Jacques Golliet
Utilisation de la carte santé: bilan d'étude
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 05937 posée par M. Jacques Thyraud
Maintien de l'enseignement actuel au lycée hôtelier de Blois (Loir-et-Cher)
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 01575 posée par M. Olivier Roux
Carte de sécurité sociale infalsifiable
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
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Question n° 05821 posée par M. Jacques Habert
Transfert au Panthéon des cendres de Condorcet
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 00063 posée par M. José Balarello
Expérimentation de la carte de santé à mémoire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12773 posée par M. Pierre Laffitte
Conséquences de l'accroissement de la région parisienne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20602 posée par M. Gérard Larcher
Délocalisation de l'Ecole nationale supérieure du paysage
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11504 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Restructurations dans le secteur des caisses de retraite
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17123 posée par M. Jean-Paul Hugot
Réduction du temps de travail et transport urbain
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence