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301 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 259 trouvées
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Question n° 07258 posée par M. Bruno Rojouan
Difficultés au sein de la formation en masso-kinésithérapie
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 07193 posée par M. Christian Bilhac
Pollution de masse des paquebots de croisière géants
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer
Pertinence
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Question n° 05938 posée par Mme Annick Billon
Mesures urgentes contre la fermeture de services hospitaliers
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 02851 posée par M. Yannick Vaugrenard
Servitude de marchepied
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 02410 posée par M. Jacques Fernique
Positionnement de la France sur l'exploitation minière des fonds marins
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 42 trouvées
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Question n° 10065 posée par M. Philippe Paul
Avenir de la « fonction approche » de la tour de contrôle de l'aéroport Brest Bretagne
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 09838 posée par M. Philippe Paul
Foudroiement des équipements aéroportuaires
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 09558 posée par M. Philippe Paul
Avenir de la société Les Abeilles International
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 08923 posée par M. Philippe Paul
Brigades de sécurisation des transports en commun
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 28094 posée par M. Bruno Belin
Frais de scolarité des études en institut de formation en masso-kinésithérapie
La question est caduque
Pertinence