Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

Question n° 02851 posée par M. Yannick Vaugrenard

Servitude de marchepied

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

29/09/2022
Pertinence
Question n° 01363 posée par M. Philippe Paul

Inclusion des ports de Brest et de Roscoff dans le corridor Atlantique

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

14/07/2022
Pertinence
Question n° 20705 posée par M. Philippe Paul

Accessibilité ferroviaire du Finistère

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

11/02/2021
Pertinence
Question n° 08095 posée par M. Philippe Paul

Accessibilité ferroviaire du Finistère

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

06/12/2018
Pertinence
Question n° 03312 posée par M. Philippe Paul

Accessibilité ferroviaire du Finistère

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

15/02/2018
Pertinence