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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 27036 posée par M. Laurent Burgoa
Crainte de nouvelles restrictions à la possession d'animaux
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 2094S posée par M. Laurent Burgoa
Classement en zone difficilement protégeable
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement
Pertinence
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Question n° 25133 posée par M. Laurent Burgoa
Problématiques de l'après-mine
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 2008G posée par M. Laurent Burgoa
Inondations dans le Gard
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 23572 posée par M. Laurent Burgoa
Financement de l'office national des forêts
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 26427 posée par M. Laurent Burgoa
Commission européenne et filière nucléaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25635 posée par M. Laurent Burgoa
Situation financière des associations de chasse et location de lots domaniaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23472 posée par M. Laurent Burgoa
Conséquences de la révision tarifaire des contrats de rachat d'électricité photovoltaïque
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1638S posée par M. Laurent Burgoa
Avenir des moulins de la commune de Collias
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20667 posée par M. Laurent Burgoa
Application de la réglementation environnementale 2020
La question est caduque
Pertinence