Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

Question n° 18640 posée par M. François Rebsamen

Nouvelles conditions tarifaires relatives au rachat de l'électricité photovoltaïque

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

19/05/2011
Pertinence
Question n° 18277 posée par M. François Rebsamen

Programmation des aides à la pierre 2011 et ses conséquences en Bourgogne

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

21/04/2011
Pertinence
Question n° 0628G posée par M. Alain Houpert

Installations nucléaires en France

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

08/04/2011
Pertinence
Question n° 17558 posée par M. Alain Houpert

Prêt à taux zéro+ et compensation par l'État de la perte de recettes de TLE par les communes

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

10/03/2011
Pertinence
Question n° 16794 posée par M. François Patriat

Devenir de l'industrie du charbon de bois

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

20/01/2011
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 20637 posée par M. Alain Houpert

Recyclage des contenants de boissons

La question est caduque

27/10/2011
Pertinence
Question n° 16258 posée par M. François Rebsamen

Accessibilité des lieux publics aux personnes handicapées

La question est caduque

02/12/2010
Pertinence
Question n° 13819 posée par M. François Patriat

Consommation d'énergie des équipements ménagers

La question a été retirée

10/06/2010
Pertinence