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335 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 314 trouvées
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Question n° 1226S posée par Mme Viviane Malet
Régime spécifique d'approvisionnement
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 0769G posée par M. Jean-Claude Tissot
Crise agricole
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 0722G posée par Mme Annick Billon
Crise de la filière de la pêche
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 09007 posée par M. Hervé Maurey
Non-versement des avances des aides au titre de la politique agricole commune
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 0873S posée par M. Lucien Stanzione
Chenilles noctuelles et détresse des lavandiculteurs de la région Sud-est
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 21 trouvées
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Question n° 10279 posée par M. Christian Bilhac
Urgence d'engager des mesures pour sauver les caves coopératives
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 05326 posée par M. Yves Détraigne
Crise de la filière viticole
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 04783 posée par M. Sebastien Pla
Millésime 2021 en sursis faute de matières premières
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 28361 posée par M. Yves Détraigne
Pénurie d'approvisionnement en bouteilles en verre
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27984 posée par M. Sebastien Pla
Millésime 2021 en sursis faute de matières premières
La question est caduque
Pertinence