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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 35 trouvées
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Question n° 08872 posée par Mme Marie-Claude Lermytte
Importation de tabac pour les particuliers français dans la zone européenne
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 02448 posée par M. Jean Louis Masson
Mesures de soutien pour l'emploi dans le bassin houiller de Lorraine
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 00345 posée par Mme Else Joseph
Soutien à l'automobile et aux nouvelles mobilités
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 00348 posée par Mme Else Joseph
Difficultés posées par la perte de l'éligibilité de Charleville-Mézières à la dotation politique de la ville
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 00536 posée par Mme Else Joseph
Défaut de gestion du réseau fluvial dans les Ardennes de la part de Voies navigables de France
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 10085 posée par Mme Else Joseph
Suppression de la desserte directe des rames TGV du vendredi des villes de Charleville-Mézières, de Rethel et de Sedan
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 04469 posée par Mme Else Joseph
Acte d'exaspération d'un citoyen de Charleville-Mézières à la suite de nombreux signalements restés infructueux auprès des autorités publiques
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 20236 posée par Mme Else Joseph
Difficultés posées par la perte de l'éligibilité de Charleville-Mézières à la dotation politique de la ville
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19917 posée par Mme Else Joseph
Défaut de gestion du réseau fluvial dans les Ardennes de la part de Voies navigables de France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19003 posée par Mme Else Joseph
Soutien à l'automobile et aux nouvelles mobilités
La question est caduque
Pertinence