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64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 56 trouvées
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Question n° 29458 posée par M. René Tinant
Charleville-Mézières: bilan d'études sur la vie socio- culturelle
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 34325 posée par M. René Tinant
Troisième centenaire de la Comédie-Française: diffusion d'un timbre à Paris et à Charleville-Mézières
Réponse du ministère : Postes
Pertinence
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Question n° 00675 posée par M. Jacques Machet
Projet de déviation de la RN51 à Witry-Lès-Reims (Marne)
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 01653 posée par M. Jacques Mossion
Statut de conjoint-collaborateur de taxis
Réponse du ministère : Commerce et artisanat
Pertinence
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Question n° 12841 posée par M. Jacques Sourdille
Habilitation de l'IFTS de Charleville-Mézières (Ardennes) à recevoir des boursiers
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 24483 posée par M. Jacques Sourdille
Etatisation du centre d'information et d'orientation de Charleville-Mézières
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22390 posée par M. Guy Allouche
Statistiques concernant la sécurité à Charleville-Mézières
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1600S posée par M. Marc Laménie
Moyens humains pour les tribunaux ardennais
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19003 posée par Mme Else Joseph
Soutien à l'automobile et aux nouvelles mobilités
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19917 posée par Mme Else Joseph
Défaut de gestion du réseau fluvial dans les Ardennes de la part de Voies navigables de France
La question est caduque
Pertinence