Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 22179 posée par M. Jean-Pierre Decool

Vaccination des professionnels du secteur funéraire

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

15/04/2021
Pertinence
Question n° 22070 posée par M. Jean-Pierre Decool

Prélèvement des forfaits de transport des étudiants durant la pandémie de Covid-19

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

08/04/2021
Pertinence
Question n° 21589 posée par M. Jean-Pierre Decool

Aide au projet Nosaïs-Covid19 de l'école vétérinaire d'Alfort

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/03/2021
Pertinence
Question n° 21651 posée par M. Jean-Pierre Decool

Dépistage du Covid-19 à grande échelle

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/03/2021
Pertinence
Question n° 20671 posée par M. Jean-Pierre Decool

Circulation entre la France et la Belgique

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

11/02/2021
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22178 posée par M. Jean-Pierre Decool

Vaccination des agents municipaux intervenant dans les écoles

La question est caduque

15/04/2021
Pertinence
Question n° 21628 posée par M. Jean-Pierre Decool

Attroupements dans la rue devant les bars

La question est caduque

18/03/2021
Pertinence
Question n° 21629 posée par M. Jean-Pierre Decool

Avenir des clubs sportifs

La question est caduque

18/03/2021
Pertinence
Question n° 19883 posée par M. Jean-Pierre Decool

Avenir des clubs sportifs

La question est caduque

07/01/2021
Pertinence
Question n° 19884 posée par M. Jean-Pierre Decool

Attroupements dans la rue devant les bars

La question est caduque

07/01/2021
Pertinence