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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 1149S posée par M. Alain Duffourg
Soutien à la filière des palmipèdes à foie gras : poursuite de la vaccination et garantie de la qualité du foie gras
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
Pertinence
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Question n° 0846S posée par M. Alain Duffourg
Dégâts occasionnés aux vignobles par le mildiou, indemnisations et création d'un fonds d'urgence
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 08055 posée par M. Alain Duffourg
Augmentation des droits d'accises sur les vins et boissons alcoolisées
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
Pertinence
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Question n° 07533 posée par M. Alain Duffourg
Vaccination des volailles et palmipèdes
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 0270G posée par M. Alain Duffourg
Retenues collinaires contre la sécheresse
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 1229S posée par M. Alain Duffourg
Fonds d'urgence pour les viticulteurs
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 1028S posée par M. Alain Duffourg
Conséquences de la maladie hémorragique épizootique sur l'élevage bovin
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 00694 posée par M. Alain Duffourg
Accompagnement des viticulteurs en matière de prévention des dégâts dus à la grêle
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 23189 posée par M. Alain Duffourg
Mise en application du règlement européen sur l'agriculture biologique en matière d'élevage bovin
La question est caduque
Pertinence