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123 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 115 trouvées
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Question n° 0866G posée par M. Jean-Claude Tissot
Avenir de la politique agricole commune
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 0713G posée par M. Laurent Duplomb
Mobilisation des agriculteurs
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 0665G posée par Mme Cécile Cukierman
Retrait du projet de loi sur l'immigration
Réponse du Première ministre
Pertinence
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Question n° 0674G posée par M. Jean-Michel Arnaud
Dégradations climatiques : intempéries calamiteuses dans les Hautes-Alpes
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 0632G posée par M. Jean-Yves Roux
Prévention des inondations
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 06957 posée par M. Laurent Duplomb
Eragrostis curvula
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 23498 posée par M. Laurent Duplomb
Décret d'encadrement de l'activité des sapeurs-pompiers volontaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23499 posée par M. Laurent Duplomb
Pratique de la pêche de loisirs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21132 posée par M. Laurent Duplomb
Aide à l'embauche pour les contrats d'apprentissage
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20271 posée par M. Laurent Duplomb
Reprise de la dette des centres de lutte contre le cancer
La question est caduque
Pertinence